|
[Responsabilité]
[La lanterne]
[L'éthique droits]
[Utilitarisme]
[Fondement morale]
[Kant]
[Éthique sentiment]
[Philo-clip]
[Apologie]
[Aimer Penser]
[Les sophistes]
[La philosophie]
[La création]
[La résistance]
[Les sophismes]
[Freud]
| |
Notes de cours pour accompagner
l'étude du manuel de Michel Métayer, La Philosophie éthique, enjeux et débats
actuels, aux éditions ERPI.
L'éthique des droits
 Historique
Déclarations d'indépendance des
États-Unis de 1776 et Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789.
Déclaration universelle des droits
de l'homme de l'ONU de 1948.
Charte canadienne des droits et
libertés de 1982 et Charte des droits de la personnes du Québec en 1975.
But des déclarations : Protéger les
droits des individus.
Les droits fondamentaux négatifs
Les droits naturels : John Locke
(1632-1704) en mentionne trois, tout comme la Déclaration d'indépendance des
États-Unis : la liberté, la vie et la propriété (ou sécurité).
Différentes libertés : liberté de
pensée, liberté d'expression, liberté d'opinion, liberté de religion, liberté
d'association, liberté de circulation, etc.
L'égalité?
L'égalité constitue un présupposé général de l'affirmation universelle
des droits individuels.
Tous les droits fondamentaux sont
des droits négatifs puisqu'ils commandent aux autres ou à l'État de ne pas
accomplir une action pour les préserver.
Ne pas entraver l'autre, ne pas
dérober, ne pas faire de discrimination, ne pas faire de mal physique, etc.
L'autolimitation des droits
fondamentaux
Les droits fondamentaux sont-ils
absolus? Peut-on faire n'importe quoi? Non. Un droit fondamental peut être
limité ou suspendu dans un contexte où son exercice violerait les droits
d'autres personnes.
Légitime défense, base du système
judiciaire (prison, lois et amendes).
Problème : en fonction de quel
principe peut-on déterminer la préséance d'un droit sur un autre quand ils
entrent en conflit?
Avortement (droit à la vie du
fœtus ou droit à la liberté de la mère), les caméras de surveillance (droit à
la sécurité et droit à la vie privée)
Pas de hiérarchie entre les divers
droits dans les différents chartes.
Problèmes de hiérarchie entre le
droit à la vie et le droit à la liberté : avortement, peine de mort, euthanasie,
suicide, etc.
Les droits socioéconomiques
positifs
Depuis la seconde moitié du XXe
siècle, le développement de l'État-providence a entraîné la notion de droits
socioéconomiques positifs tels que le droit à la sécurité sociale, à la santé, à
l'éducation, à un revenu minimum, à la protection contre le chômage, etc.
Ces droits sont garantis dans la
mesure du possible par les capacités de payer de l'État.
Ces droits sont positifs car ils
commandent aux autres ou à l'État d'agir, de fournir des services, de venir en
aide, etc.
Exercices
Conflit entre les droits
individuels et le bien-être collectif
Il y a un antagonisme profond entre
les droits individuels négatifs et les droits socioéconomiques positifs :
comment justifier les atteintes aux droits individuels au nom des droits
socioéconomiques? Comment peut-on faire des lois qui limitent les droits
fondamentaux?
Taxes, impôts, règlements de toutes
sortes, etc.
Retraite obligatoire, par exemple.
Le tout premier article de la
Charte permet de porter atteinte aux droits fondamentaux qu'elle-même énumère
dans les articles suivants en précisant qu'on peut y déroger pourvu que cela se
fasse «dans des limites raisonnables et dont la justification puisse se
démontrer dans le cadre d'une société libre et démocratique».
C'est la Cour suprême qui doit
souvent se prononcer sur ces limites raisonnables quand des lois ou règlements
sont contestés.
Les causes célèbres
Loi 101
Loi sur les référendums
Interception des véhicules automobiles au hasard
L'allocation pour conjoint prévue par la loi de la sécurité de la vieillesse
L'interdiction de l'affichage érotique à Montréal
Les aveux extorqués par les policiers
Le droit d'avoir un avocat
L'avortement
La publication d'une déclaration mensongère
La liberté d'expression (affaire Ernst Zundel)
Les pit-bulls en Ontario (à venir)
Le mariage des homosexuels (à venir)
La fessée en Ontario (à venir)
Universalisme ou pluralisme
Les droits fondamentaux négatifs se
heurtent de plus en plus au multiculturalisme des sociétés modernes.
Autres causes célèbres
Les témoins de Jéhovah et les
transfusions sanguines
La pratique du porte-à-porte (Blainville)
Le port du turban sikh dans la GRC
La pratique de l'excision du clitoris
Le port du voile islamique
Le port du couteau sacré
|
